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Recensement de 2006 : Peuples autochtones du Canada en 2006 : Inuits, Métis et Premières nations, Recensement de 2006 : Les membres des Premières nations

Hausse marquée de la population des Premières nations

Les nouvelles données du Recensement de 2006 montrent que la population des Indiens de l'Amérique du Nord a connu une croissance rapide au cours de la dernière décennie.

Environ 698 025 personnes se sont identifiées comme Indiens de l'Amérique du Nord1, désignés par le terme « membres des Premières nations » dans le présent rapport. Elles représentent 60 % des 1 172 790 personnes qui ont déclaré être Autochtones au recensement, et 2,2 % de l'ensemble de la population du Canada.

La population des Premières nations a augmenté de 29 % entre 1996 et 20062 soit 3,5 fois plus rapidement que la population non autochtone (8 %).

Cette population englobe 615 Premières nations et 10 familles distinctes de langues des Premières nations au Canada. Certains membres des Premières nations sont des Indiens inscrits aux termes de la Loi sur les Indiens et d'autres, non (voir l'encadré intitulé Loi sur les Indiens et projet de loi C-31).

La majorité des membres des Premières nations ont le statut d'Indiens, c'est-à-dire qu'ils sont inscrits en vertu de la Loi sur les Indiens. Le recensement a permis de dénombrer 564 870 personnes ayant déclaré être des Indiens inscrits, ce qui représente 81 % de l'ensemble de la population des Première nations. Environ 133 155 membres des Premières nations ne sont pas inscrits aux termes de la Loi sur les Indiens.

Entre 1996 et 2006, la population non inscrite des Premières nations a augmenté de 53 %, soit plus de deux fois le taux de croissance de la population inscrite (24 %). Cette progression pourrait être partiellement attribuable aux dispositions de la Loi sur les Indiens régissant la transmission du statut d'Indiens inscrits aux enfants.

Tableau 17 Taille et croissance de la population des Premières nations, Canada, provinces et territoires, 1996 à 2006

Loi sur les Indiens et projet de loi C-31

La Loi sur les Indiens définit certaines obligations du gouvernement fédéral et établit les paramètres relativement à la gestion des réserves, de l'argent des Indiens et d'autres ressources.

Les Indiens inscrits sont ceux qui ont le droit d'ajouter leur nom au registre des Indiens, une liste officielle que tient le gouvernement fédéral. Pour s'enregistrer en tant qu'Indien inscrit, il faut répondre à certains critères. Seuls les Indiens inscrits sont considérés comme Indiens aux termes de la Loi sur les Indiens, qui définit un Indien comme « une personne inscrite à titre d'indien ou qui a le droit de l'être ». Les Indiens inscrits bénéficient de certains droits et privilèges en vertu de la Loi sur les Indiens3.

Avant 1985, en vertu de certaines dispositions de la Loi sur les Indiens, les Indiennes inscrites qui épousaient des hommes qui n'étaient des Indiens inscrits perdaient automatiquement leur statut et, par conséquent, leur appartenance à la bande, et ne pouvaient donc plus transmettre leur statut à leurs enfants. La situation inverse s'appliquait aux Indiens inscrits de sexe masculin, la Loi sur les Indiens octroyant le statut d'Indiennes à leurs épouses non inscrites.

En 1985, la Loi modifiant la Loi sur les Indiens, aussi appelée projet de loi C-31, a éliminé certaines dispositions discriminatoires de la Loi sur les Indiens, et notamment les clauses qui faisaient perdre aux Indiennes inscrites leur statut dans le cas d'un mariage à un conjoint non inscrit. Le projet de loi C-31 a permis aux personnes visées par les dispositions discriminatoires de l'ancienne Loi sur les Indiens de demander le rétablissement de leur statut d'Indien.


Le projet de loi C-31 introduit de nouvelles règles sur la transmission, des parents aux enfants, du statut d'Indien inscrit. À l'heure actuelle, les deux parents doivent avoir le statut d'Indien inscrit afin de pouvoir le transmettre à leurs enfants. Une exception existe lorsqu'au moins un des parents a été inscrit en vertu du paragraphe 6(1) de la loi. Dans ce cas, si l'un des parents est inscrit en vertu du paragraphe 6(1) et que l'autre ne l'est pas, les enfants ont toujours droit à l'inscription en vertu du paragraphe 6(2). Toutefois, un parent inscrit en vertu du paragraphe 6(2) ne peut transmettre son statut d'Indien inscrit à son enfant, à moins que l'autre parent ne soit un Indien inscrit.

Pour obtenir plus de renseignements, visitez le site Web d'Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC) à l'adresse suivante : http://www.ainc-inac.gc.ca/pr/pub/wf/index_f.html.

La majorité des membres des Premières nations vivent en Ontario et dans les provinces de l'Ouest

Ensemble, l'Ontario et les provinces de l'Ouest regroupent quelque 577 300 membres des Premières nations, soit les quatre cinquièmes (83 %) de l'ensemble de cette population4.

Environ 158 395 d'entre eux (23 %) vivent en Ontario, 129 580 (19 %), en Colombie-Britannique, 100 645 (14 %), au Manitoba, 97 275 (14 %), en Alberta, et 91 400 (13 %), en Saskatchewan.

Malgré les populations importantes recensées en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique, les membres des Premières nations représentent tout au plus 3 % de la population de chacune de ces provinces. En revanche, les Premières nations forment les trois dixièmes de la population des Territoires du Nord-Ouest, les deux dixièmes de celle du territoire du Yukon et le dixième environ de la population en Saskatchewan et au Manitoba.

Figure 6 Pourcentage des membres des Premières nations dans la population, Canada, provinces et territoires, 2006

Nombre de Premières nations reconnues par Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC)

En 2006, Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC) reconnaissait 615 collectivités des Premières nations au Canada. La Colombie-Britannique en comptait 198, soit environ le tiers des Premières nations, et l'Ontario, 126. Ensemble, ces deux provinces regroupent un peu plus de la moitié (53 %) de toutes les collectivités des Premières nations vivant au Canada.

En outre, 39 % des collectivités des Premières nations se trouvent dans cinq juridictions, soit en Saskatchewan (70), au Manitoba (63), en Alberta (44), au Québec (39) et dans les Territoires du Nord-Ouest (26). On en dénombre moins de 20 dans chacune des autres provinces et dans le territoire du Yukon, et aucune au Nunavut.

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